1. Le site internet www.seuiljeunesse.com est édité par la société :
Éditions du Seuil
Siège social : 57, rue Gaston-Tessier – CS50061 - 75166 Paris Cedex 19
N° de téléphone : 01 70 96 89 90
Capital social : 7 998 146,02 €
RCS Paris : B 391 214 905
N° TVA intracommunautaire : FR 17 391 214 905
Directeur général de la société : Hugues Jallon
Directeur de la publication du site : Hugues Jallon
Responsable fonctionnel et technique : Olivia Godat
2. Hébergement & infogérance
Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société OVH SARL, 140, quai du Sartel, 59100 Roubaix. Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.
3. L'exploitation et la conception sont assurées par Libéo, 7, rue de Fives, 59650 Villeneuve-d’Ascq.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu'ils s'agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle.
A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l'un quelconque de ces éléments du Site, qu'il s'agisse d'éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l'auteur de tels actes à des poursuites.
5. Politique de fouille de textes et de données
< TDM-RESERVATION: 1>
Le site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi française et notamment sous l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du site et des contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes dispositions. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.